Documents techniques

PEFC B 2002 - Exigences relatives à la mise en œuvre de la chaîne de contrôle

Certification entreprises

Date d'implémentation 15 septembre 2022

L’objectif de ce document normatif est de spécifier les exigences relatives à la certification de la gestion des chaînes de contrôle (CdC) des entreprises.

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L’objectif de ce document normatif est de spécifier les exigences relatives à la certification de la gestion des chaînes de contrôle (CdC) des entreprises.

PEFC B 2003 - Exigences relatives à la certification de la gestion des forêts durables, de la gestion des AHF

Organismes de certification & accréditation

Date d'implémentation 15 septembre 2022

Ce document définit les devoirs, responsabilités et exigences générales eu égard aux compétences et missions des auditeurs et organismes de certification impliqués dans la certification de la gestion des forêts, de la gestion des arbres hors forêt et de la gestion de la chaîne de contrôle et aux procédures de certification et d’accréditation.

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Ce document définit les devoirs, responsabilités et exigences générales eu égard aux compétences et missions des auditeurs et organismes de certification impliqués dans la certification de la gestion des forêts, de la gestion des arbres hors forêt et de la gestion de la chaîne de contrôle et aux procédures de certification et d’accréditation.

PEFC B 2004 - Procédure relative aux recours, plaintes et règlements de litiges

Plaintes

Date d'implémentation 7 avril 2022

La présente procédure décrit le mode de gestion des recours, plaintes et règlements de litiges.

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La présente procédure décrit le mode de gestion des recours, plaintes et règlements de litiges.

PEFC B 4001 - Termes et définitions

Documents génériques

Date d'implémentation 15 septembre 2022

Ce document informatif définit les termes de base et fondamentaux relatifs aux normes du système de gestion, à la certification forestière et à la certification de la chaîne de contrôle.

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Ce document informatif définit les termes de base et fondamentaux relatifs aux normes du système de gestion, à la certification forestière et à la certification de la chaîne de contrôle.

PEFC B 4005 - Procédure de reconnaissance de systèmes d'agrément d'intervenants en forêt

Organismes de certification & accréditation

Date d'implémentation 30 mars 2022

Ce document est d’application pour la réalisation d’une évaluation d’une demande de reconnaissance d’un système d’agrément des intervenants en forêt par PEFC Belgium.

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Ce document est d’application pour la réalisation d’une évaluation d’une demande de reconnaissance d’un système d’agrément des intervenants en forêt par PEFC Belgium.

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