Documents techniques
PEFC B 2003 - Exigences relatives à la certification de la gestion des forêts durables, de la gestion des AHF
Organismes de certification & accréditation
Date d'implémentation 19 décembre 2023
Ce document définit les devoirs, responsabilités et exigences générales eu égard aux compétences et missions des auditeurs et organismes de certification impliqués dans la certification de la gestion des forêts, de la gestion des arbres hors forêt et de la gestion de la chaîne de contrôle et aux procédures de certification et d’accréditation.
Ce document définit les devoirs, responsabilités et exigences générales eu égard aux compétences et missions des auditeurs et organismes de certification impliqués dans la certification de la gestion des forêts, de la gestion des arbres hors forêt et de la gestion de la chaîne de contrôle et aux procédures de certification et d’accréditation.
PEFC B 4001 - Termes et définitions
Logo, label & définitions
Date d'implémentation 19 décembre 2023
Ce document informatif définit les termes de base et fondamentaux relatifs aux normes du système de gestion, à la certification forestière et à la certification de la chaîne de contrôle.
Ce document informatif définit les termes de base et fondamentaux relatifs aux normes du système de gestion, à la certification forestière et à la certification de la chaîne de contrôle.
PEFC B 2001 - Exigences relatives à l’utilisation du logo
Logo, label & définitions
Date d'implémentation 7 avril 2022
Définition des règles d’utilisation du logo PEFC, afin de protéger les droits du détenteur de la marque ainsi que les communications associées, de manière à éviter toute diffusion et compréhension incorrecte du message de PEFC.
Définition des règles d’utilisation du logo PEFC, afin de protéger les droits du détenteur de la marque ainsi que les communications associées, de manière à éviter toute diffusion et compréhension incorrecte du message de PEFC.
PEFC B 4005 - Procédure de reconnaissance de systèmes d'agrément d'intervenants en forêt
Organismes de certification & accréditation
Date d'implémentation 30 mars 2022
Ce document est d’application pour la réalisation d’une évaluation d’une demande de reconnaissance d’un système d’agrément des intervenants en forêt par PEFC Belgium.
Ce document est d’application pour la réalisation d’une évaluation d’une demande de reconnaissance d’un système d’agrément des intervenants en forêt par PEFC Belgium.
Recommandations Covid-19 Chaine de controle
Organismes de certification & accréditation
Date d'implémentation 28 avril 2021
Recommandations pour les audits de la chaîne de contrôle des entreprises certifiées PEFC affectées par les restrictions dues à la COVID-19
Recommandations pour les audits de la chaîne de contrôle des entreprises certifiées PEFC affectées par les restrictions dues à la COVID-19