Documents techniques

PEFC B 2003 - Exigences relatives à la certification de la gestion des forêts durables, de la gestion des AHF

Organismes de certification & accréditation

Date d'implémentation 19 décembre 2023

Ce document définit les devoirs, responsabilités et exigences générales eu égard aux compétences et missions des auditeurs et organismes de certification impliqués dans la certification de la gestion des forêts, de la gestion des arbres hors forêt et de la gestion de la chaîne de contrôle et aux procédures de certification et d’accréditation.

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Ce document définit les devoirs, responsabilités et exigences générales eu égard aux compétences et missions des auditeurs et organismes de certification impliqués dans la certification de la gestion des forêts, de la gestion des arbres hors forêt et de la gestion de la chaîne de contrôle et aux procédures de certification et d’accréditation.

PEFC B 4001 - Termes et définitions

Logo, label & définitions

Date d'implémentation 19 décembre 2023

Ce document informatif définit les termes de base et fondamentaux relatifs aux normes du système de gestion, à la certification forestière et à la certification de la chaîne de contrôle.

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Ce document informatif définit les termes de base et fondamentaux relatifs aux normes du système de gestion, à la certification forestière et à la certification de la chaîne de contrôle.

Norme de la Chaîne de Contrôle des produits issus de la forêt et des arbres - Guide PEFC GD 2001

Certification entreprises

Date d'implémentation 26 octobre 2022

Ce document explicatif fournit des informations pour la mise en œuvre des exigences de la norme PEFC ST 2002:2020 Chaîne de contrôle, et des normes connexes PEFC ST 2001:2020, Règles d'utilisation de la marque PEFC et PEFC ST 2003:2020, Exigences relatives aux organismes de certification - Chaîne de contrôle. (Document en anglais)

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Ce document explicatif fournit des informations pour la mise en œuvre des exigences de la norme PEFC ST 2002:2020 Chaîne de contrôle, et des normes connexes PEFC ST 2001:2020, Règles d'utilisation de la marque PEFC et PEFC ST 2003:2020, Exigences relatives aux organismes de certification - Chaîne de contrôle. (Document en anglais)

PEFC B 2001 - Exigences relatives à l’utilisation du logo

Logo, label & définitions

Date d'implémentation 7 avril 2022

Définition des règles d’utilisation du logo PEFC, afin de protéger les droits du détenteur de la marque ainsi que les communications associées, de manière à éviter toute diffusion et compréhension incorrecte du message de PEFC.

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Définition des règles d’utilisation du logo PEFC, afin de protéger les droits du détenteur de la marque ainsi que les communications associées, de manière à éviter toute diffusion et compréhension incorrecte du message de PEFC.

PEFC B 2002 - Exigences relatives à la mise en œuvre de la chaîne de contrôle

Certification entreprises

Date d'implémentation 15 septembre 2022

L’objectif de ce document normatif est de spécifier les exigences relatives à la certification de la gestion des chaînes de contrôle (CdC) des entreprises.

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L’objectif de ce document normatif est de spécifier les exigences relatives à la certification de la gestion des chaînes de contrôle (CdC) des entreprises.

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